Lorsque Vous Souhaitez vous安装程序en tant que商业,artisan ou En offerveantlylale,l'Entreprise Sentsule Est La Forme juridique d'Entreprise Qui,Dans Un Premier Temps,PeutêtreLa加上简单的Et Rapide。
依赖Il Est重要的deConnaître答案de sesspécificitésque nous allons voir ci dessous。
Entreprise个人:Définition
L'Entreprise个人EST UNE ENTREPRISE EN NOM PROPRE NE Constituant PAS UNE PANDLE MORALE,C'estàdireQue L'ENTEPRENER et SON ENTREPRISE FORMMENT UNE SEULE etMême诺伊特·苏黎拉西克
Lesactivitésciviles de l'EntrepreneurSontséparéesdeSesSertésProfescientNellesMaisPas Les Patrimoines。
LesAssociésdel'Tenreprise个人
Comme Son Nom L'Indique,L'Entreprise个人撰写D'Une Seule Personne。
L'Entrepreneur PategBienévidementFalmaucherdesSalariésdansl'练习de Sonactivité。
Le Capital de l'Entreprise个人
PAS De CapitalSocialà观察者Puisque L'Entreprise个人N'est Pas Une Personne士气。
IL ConviendraNéanmoinsde Disposer de Moyens peuftistants poul couvrir les besoinsliésàl'serctionde l'activité(邀请赛Matérielset besoin en喜欢de Roulement)。
交错àl'eirl,en Entreprise Sinduelle LaOrketabilitédel'TenrepreneurEstIndéfinie。
EN Hymene,Le Patrimoine de L'Entreprise et Celui de L'Entrepreneur Ne Faisant Qu'un,En Optant Pour Ce Statut Juridique:L'Entrepreneur S'Engage PersonNellents Sur La Totalits des De L'Entreprise。
IL EstNéanmoins可能是DeProtégerLesBiensImmobiliers de L'Entrepreneur NonFearceésàl'剥削enferiencatuant Unedéclarationd'InsaisissabilitéAuprèsd'联合国致残。
令人乐趣的是,Le Choix duRégime婚姻àsonintance ici puisqu'en cas deSomethingsforpièresles biens du Convoint peuventêtresaisis。
Legérantde l'Entreprise个人
倒入Une Entreprise个人,IL N'Existe Pas de Statutdegérant。
LeRégimeSocial de L'Entrepreneur Est Celui des Travailers NonSalariés(TNS)。
EN Tant Que Tel Il S'Inscrira AuRégimeSemaindesIndépendants(RSI),NE Recevra Pas de Bulletins de Salaires,Etbénéficierad'联合国保护SocialeRéduiteen Contrepartie de Cotisations Moins Memagents Que Dans Le Cadre duRégimeGénéral。
IL EST可能(ET推荐)DESOUSCRIREàSTHAS保证法令AFIN DE DERMER LA PROVICALSOCIALERéduite优惠PRALLERégimeDESTNS。
宪法et fonctionnement de l'Entreprise个人
La Constritution et Le FonctionNement de L'Entreprise个人(E.I)SontExtrêmenteMimpleen比较Des Autres类型de Formes Juridiques。
Selon L'activité,L'Entreprise Patut S'ImmatriculerAuprèsde:
- La Chambre de Commerce et de l'Industrie
- La ChambredeMétiersetde l'Artisanat
- L'Urssaf en Cas D'ActivitéLibérale
令人迷人,SiVousêtesMariéSousLeRégime牧女士De LaCommunautéRéduite奥克斯·奥尔塔斯·奥尔迪瓦·奥克斯·帕莱斯·奥克尔·奥克斯·洛杉矶普邮阙·韦伯联合AétéformédesmerjencesQue Cette Forme juridique juct atvoir sur les biens comments。
Une fois l'Entreprise个人免疫贴纸,L'Ontrepreneur A Les Pleins Pouvoirs Pour Diger Son Entreprise。
Irforrement AuxSociété,L'Entrepreneur Indenuel N'est Pas Tenu de Publiers Ses Comptes Annuels。IL Doit依任依赖DéposerSESComptes AnnuelsAuprèssdsvunce。
DE Plus,N'étantPasUne Personne Mornale,L'Entreprise个人NécessitePasLaRédactionde Statuts Ce Qui Permet d'évitersfraisd'avocats au moneage de laCréation。
Régimefiscalde l'Entreprise个人
L'Entrepreneur EstAssujettiàl'cmôtsur le revenu。Selon Son Secteur L'EntrepreneurDépendra:
- Du BIC,BénéficeIndustriel欧商用倒LESactivités商业商Et Artisanales
- Du BNC,Bénéfices非Commerciaux倒入LES专业Libérales
- Du Ba,BénéficeAgricolePlesLesActivitésAgricoles
一个甜味:
- 交错àl'EIRL.,EN ENTREPRISE个人IL N'EST PAS可能D'Opter Pour L'ImpôturlesSociétés,
- Il Est Apol To Opter Puer LeRégimedeLoichtrepriseSi Le Revenus Sont En Dessous de Certains Seuils
La Coess de l'Entreprise个人
L'Entreprise个人PatueêtreCédéeàTitreGratuit欧奥苏斯。Lecédant·奥尔森·奥尔斯·索·爱德德商业(ActivitésCommercialeEuIndustrielle)Ou SaClientèle(PlicesignLibérale)Au Regenteur。
LePropriétaired'Une Entreprise个人PaturePateégalementLaMettre en Location-Gérance,Ce Qui Patituer UnePremièreétapevers Une Corletale。
清算et解散D'Une Entreprise个人
en Cas deSomethésbogavéesoupleledépartàlarraitede l'Entrepreneur,Il DoitêtreProcédéàLacessationFéfiniventived'Activité。
L'EntrepreneurDéposeraUnedéclararationde停止Auprèsde Son Center Fiscal。CetteDéclararationChoporteLesCoordonnéesduccornnaire。
La Radiation de L'Entreprise个人S'en Suivra Pour Tous Les Constormes Auxquels Elle FutRattachée。Cela Commanye Notamment Les Caisses de Retraite et Les Homeres De Couvertres Sociales。
Avantages etInconvénientsde l'Entreprise个人
Les Avantages
Cette Forme D'Entreprise Est La Plus Simple et La Plus Pratique Les Les Oderchants欧莱斯工匠:
- Il n'y a pas de statuts ni d'commerbléesgénérales
- L'Entrepreneur Est Seul Contractablated de Ses致力于Gestion
- Possibilitédefaireladéclararationd'免疫riticulate en ligne
- Si l'Entrepreneur Reste en Micro Entreprise,Les Services d'联合国ComptableNécessaires
lesInconvénients.
LES PrinipauxInconvénientsde l'Entreprise个人菲利特·杜帕蒂省优惠Par Cette Forme juridique,欧d'缺席d'Assoctiésouft'acheres pouvant rientialer au funtional de l'terreprise
- La Non-SéparationSteBiens公开Le Patrimoine人员de l'Explaitant。儿子联合Partage Ce Lisque。
- Ladéclararationd'Insaisissabilité,Une des Protection可能会有一个联合国的Coût。
- LESBÉNÉFICESDEL'TERREPRISEDEMECTIONERAUX REVENUS de L'Exploitant个人IT SONTTAXÉS致敬。LesImpôtsPeuventêtreÉlevésSilesRésultatsSont进出口。
- Les Cotisations社会(RSI)Peuvent Aussiêtre重要的是
- L'Entrepreneur Indealuels EstSeulGéreret融资儿子Entreprise - Pas D'Associéss
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