La SCP权限àdesProfesceNelsExerçantUne专业LibéraleIdentique de Se Regogper Afin de Partager Certia上游Frais Qu'ils Peuvent Avoir En Communic:Secrétaire,干酪generaux,Locaux。
Voici Les PrinciplescaractériStiquesd'Une SCP。
《洛杉矶时报》:définition
UneSociétéCivileProfescientnetEst Une格式juridique d'EntrepriseFormée d'au moins two persons appartenant au même corps de métiers。所有的资金都应作为合同的出资人,所有的士兵都应作为专业人员。
LesAssociésde la scp
UneSociétéCivileProfescientneLeCompose D'Au Moins Deux PersonnesExerçantLemêmeMétier。Le Nombre最多D'AssociésDépendde la Profesciesexcletée,IL Snamient Pour Cela De Vous记者àlaRéglementation适用。
Les associés sontoobligation des personnes physiques(即à dire pas des sociétés), et seules Les personnes exerçant des professions libérales réglementées peuvent adhérer à une SCP。
另外,不可能是généralement不可能是associé参与者的SCP à另一个参与者的SCP séparément具体的。
La responsabilité des associés est indéfinie et solidaire,这是à,意思是说你是我的朋友être你是我的家人,我是我的专业人士。
Le Capital de la SCP
Une société civil professionnelle n 'a capital social minimum, il revient aux associés d'en déterminer librement le montant。
莱斯apports ensociété.Peuvent être effectués en numéraire(银色),自然(好),或者工业(专业知识-在社会资本中不属于这种类型)。
Le gérant de la SCP
UNE SCPPatigéeparen of ou placeursgérants。Le Ou LesGérantDoivent Desigatoirementêtredessociaésdelaociété。Défautde提名透视(Dans Les Statuts ou Par ActeSéparé),Tous LesAssociésSongConsidérésCommeGérants。
Comme Dans Les Autres类型De Formes Juridiques,LesGérantsGreurrecateBilitéCivileetPénale。
les dirigeants de scpsoumisàlasécuritésocialedesIndépendantset n'ont ni bulletin de paie ni保证Chômage。
宪法et fonctionnement de la scp
宪法
LaPremièreétape倒入Constituer UneSociétéCivileProfescientleofàbobtenirl'aval de l'autoritérégissantla专业欧Une insinsuprèsde l'Ordre专业。
LESAssociésPEUVENT联赛DEMANDER L'ImmatriculationAuprèsdujeculederdecerceet Emenceer et envoyer联合国Dossier deCréationau center desformaritésdestreprises intepenteveress deletreprise destreprises。
努力
Le Ou LesGérantsSonten Chartion de la Gestion Quictienne de la Scp,et LesDécisions关注的LaSociétéElleMêmeSEPRenenentenCommandBléeGénérale。
en SCP,ChaqueAssociéMistosed'Une Voix Quelque Soit SA贡献AU Capital Social。Lesrièglesde投票(Quorum etMajorité)SontFixéesCillationPar LesAssociésDans Les Les Statuts。
RégimeFiscalde la Scp
法律的权利是à l'impôt sur le revenu (IR)但是法律的权利是associés peuvent opter de façon irrévocable pour l'impôt sur les sociétés (IS)。
LERSQUELASOCIÉTÉESTSUMISEàl'RESSONASIONSSONIMPOSÉSSURLEURQUOTE-PART-PARTSDESRésultatsDANSLACATÉGORIONESSBNC。
Lorsque la société a opté pour l'IS, la rémunération des rigeants est déductible du résultat fiscal de l' enterprise (et imposée dans la catégories des tritements et salaires au niveau dirigeants)。我们的指导老师应该知道如何分配,我们应该介绍这个反滥用的条款,所以我们可以在exonérés中为社会分配inférieure à 10%的权利。
割让的部分在一份SCP中
社会的割让是自由的。Les cession à destination des tiers requièrent l 'agrément des associés (généralement à hauteur de 3 voix sur 4 mais Les statuts peuvent prévoir des modalités différentes)。
Si la Scp SE Retrouve Avec Un SeulAssociéàlai套房d'Une une ocelde de Parts,Celui-ci Dispose d'联合国Délaid'联合国倾向于联合国Associé。ADéfautLaociété血清讨厌。
清算等溶解D'Une SCP
La Dissoly d'Une Scp Patieurs Raisons:Décèsd'联合国Associé,Méentente等。LaProcédureSiedlesLesvlesHabituelles de Sollution deSociété。CELA CHETUT NOTAMMENT LES PV DE解散等LES Courriers Au Greffe du法庭De Commerce。
Avantages et inconvénients d 'une société civile professionnelle
SCP的优势:
- 缺席DE资本最低
- Indépendancedes Membres.
- FACILITÉDECOSEDE零件
Inconvénients des SCP:
- La responsabilité solidaire des associés reste indéfinie
- Besoin deMajorité禁止倾盆大量
我是《商业计划商店》的读者德赢尤文图斯